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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICSA
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COPOPAIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COPOPAIL
SICSA, SA

Numéro de dépôt :
93451855
Date de dépôt :
20/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2013

Présentation de la marque COPOPAIL

Déposée le 20 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) SICSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COPOPAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICSA domicilié(e) 32 rue du Parc, B.P. 54,94142 ALFORTVILLE Cedex (dossier no 2233720) - 94142 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 052 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SICSA domicilié(e) BP 54,94142 Alfortville Cedex (dossier no 2233720) - 94142 - France.

La marque COPOPAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COPOPAIL est expirée depuis le 20 janvier 2013.

SICSA a également déposé les autres marques suivantes : PYRO-ABSORBANT , COPLIT , COPOLABO , PINEDE , FERTIL'HORSE , PROP'CHAT , PAP PYRO-ABSORBANT PRODUCT , STERILABO , CHEVALITE , BIO-FERTIL


SICSA, SA - 32 rue du Parc, B.P. 54,94142 ALFORTVILLE Cedex (dossier no 2233720) - 94142 - France - SIREN 632052049


SICSA - BP 54,94142 Alfortville Cedex (dossier no 2233720) - 94142 - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2002 n°2233720 - Publication au BOPI 2002-12-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Litière pour chevaux à base de copeaux de bois sapin et pin depoussières et de paille broyée